PAPETERIE & BEAUX-ARTS 
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L'argus De L'assurance
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Les grands principes de l'assurance
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Les Fondamentaux
- 15 Mai 2019
- 9782354743369
Un grand classique de l'assurance pour cette 14e édition qui regroupe les bases essentielles qu'il convient de posséder sur le marché de l'assurance, les activités d'assurance vie et dommages et les techniques spécifiques à chaque risque.
Les 3 familles d'assureurs sont concernées : sociétés d'assurance régies par le Code des assurances, mutuelles régies par le Code de la mutualité et institutions de prévoyance du Code de la Sécurité sociale.
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Guide pratique 2018 ; le véhicule de collection
Collectif
- L'argus de l'assurance
- 6 Décembre 2017
- 9782354742867
Le CA annuel généré par les véhicules de collection atteint 4 milliards d'euros (source FIVA, Fédération internationale des véhicules anciens). Il existe en france 800 000 véhicules répondant à la « définition » du véhicule de collection. Tous ces véhicules ne sont pas forcément en état de rouler mais ils représentent une activité certaine pour les professionnels du secteur (collectionneurs, maison de vente aux enchères, assureurs, avocats, administration publique...). Le profil du propriétaire d'un véhicule de collection a évolué. Ce type de véhicule n'est plus réservé exclusivement à un public fortuné. Les 800 000 véhicules sont répartis sur 230 000 propriétaires dont 47 % ont des revenus annuels inférieurs à 40 000 euros, 24 % se situent entre 40 000 et 60 000 euros et 29 % dépassent cette dernière somme. Il est aujourd'hui possible d'acquérir un véhicule de collection pour une somme entre 8 et 10 mille euros. L'objectif de l'ouvrage est de répondre aux questionnements juridiques et pratiques des passionnés de véhicules de collection.
Sous la coordination de J.-B. Le Dall (Avocat, spécialiste du droit routier) : Christophe Lièvremont (Avocat), Joël Fleury (Classic cars conseil), Wanda Hannecart-Weith (Avovat associée - Artmonia Partners), Delphine Pomin (Avocat Associée - Artmonia Partners), Lucien François-Bernard (courtier d'assurance, AON Classic cars).
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Code de la route ; commenté
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Codes De La Route
- 6 Novembre 2019
- 9782354743307
"37è édition commentée de ce Code ""Pénal"" de la route. À jour du Code de déontologie codifié dans le Code de la route.
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Risques et assurances des collectivités locales
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Les Fondamentaux
- 9 Octobre 2014
- 9782354741761
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Code des assurances ; commenté
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Codes Des Assurances
- 9 Octobre 2019
- 9782354743291
"Deux parties composent cet ouvrage de référence sur le droit des assurances : 1. Le texte intégral et officiel à jour au 1er septembre 2019, commenté article par article, enrichi de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et récente et de références bibliographiques. Chaque article dispose d'un intitulé permettant d'en cibler directement le contenu (exclusivité des codes de L'Argus) ; 2. Des annexes thématiques commentées complétant les textes officiels qui guident le lecteur dans ses recherches.
Ouvrage à jour à la loi Pacte (loi pour la croissance et la transformation des entreprises) du 22 mai 2019.
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Code de la mutualite 2017 ; code de la sécurité sociale t.9
Collectif
- L'argus de l'assurance
- 7 Juin 2017
- 9782354742645
11è édition commentée. L'intégralité du texte officiel du Code de la mutualité. Le texte officiel du Livre IX du Code de la sécurité sociale (relatif aux institutions de prévoyance). Des intitulés d'articles. Des commentaires article par article à la lumière de la jurisprudence. Droit comparé avec le Code des assurances et le Code de la Sécurité sociale pour les institutions de prévoyance. Tout le dispositif SOLVA II commenté. Des annexes thématiques indispensables au secteur mutualiste : activités des mutuelles du livre III, association de la mutualité à la gestion de la Sécurité sociale, comptabilité et gestion financière, lutte contre le blanchiment des capitaux, prévoyance complémentaire, protection du consommateur. Un Index alphabétique comparé : Code de la mutualité / Livre IX du CSS.
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Code de la route 2018 ; commenté ; 200 cas pratiques de jurisprudence illustrée
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Codes De La Route
- 8 Novembre 2017
- 9782354742669
35è édition commentée de ce Code "Pénal" de la route. Trois parties composent cet ouvrage de référence sur le droit de la route : 1) Le texte officiel et intégral du code pénal de la route commenté article par article, par des spécialistes de la matière, enrichis de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et d'intitulés d'articles. 2) Des annexes thématiques qui complètent le code et guident le lecteur dans ses recherches. 3) L'infracode, précis de responsabilité en matière d'accident de la circulation, qui analyse la jurisprudence sur la base de plus de 200 schémas commentés.
Ouvrage rédigé par une équipe pluridisciplinaire composée de professionnels de l'automobile et d'avocats spécialistes du droit de la route et des assurances.
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Code de la mutualité ; code de la sécurité sociale commenté
Collectif
- L'argus de l'assurance
- 16 Mai 2018
- 9782354742997
12è édition commentée, retrouvez dans cet ouvrage :
- L'intégralité du texte officiel du Code de la mutualité.
- Le texte officiel du Livre IX du Code de la sécurité sociale (relatif aux institutions de prévoyance).
- Des commentaires article par article à la lumière de la jurisprudence. Intégration de droit comparé avec le Code des assurances et le Code de la Sécurité sociale pour les institutions de prévoyance.
- Les dispositions de la réforme du Code de la mutualité commentées par les auteurs.
- Les Intitulés d'articles permettant de mieux se repérer dans le code.
- Des annexes thématiques indispensables au secteur mutualiste : activités des mutuelles du livre III, association de la mutualité à la gestion de la Sécurité sociale, comptabilité et gestion financière, lutte contre le blanchiment des capitaux, prévoyance complémentaire, protection du consommateur.
- Index alphabétique comparé : Code de la mutualité / Livre IX du CSS.
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Véritable outil de travail pour les professionnels de l'assurance, cet ouvrage offre une vision à la fois globale et détaillée de tous les typesde risques (non-maritimes) assurables sur le marché de l'assuranceavec les couvertures (contrats d'assurance) correspondantes, à travers une présentation qui combine rigueur juridique et accessibilité pratique. A jour à la réforme distribution d'assurances (ordonnance 16 mai 2018 transposant le directive distribution assurance (DDA) etson décret d'application n°2018-431 du 1er juin 2018 relatif à la distribution d'assurance).
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Code de la route commenté (édition 2015)
Collectif
- L'argus de l'assurance
- 5 Novembre 2014
- 9782354741716
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Dans son format poche, le Mini-Code des assurances vous accompagne en toutes circonstances.
Complet et maniable, il comprend : le texte officiel intégral, un index alphabétique de près de 3 000 termes, des intitulés d'articles pour vous aider à la compréhension du texte. Vous bénéficiez pendant 4 mois de la version enrichie sur le web : la mise à jour en continu des textes, - les commentaires article par article, les textes complémentaires et bibliographies, les liens vers la jurisprudence et les revues de référence du secteur, 3 modes de consultation (par mots-clés, numéro d'article et table des matières) pour faciliter vos recherches.
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Code de la mutualité commenté ; édition 2010
Collectif
- L'argus de l'assurance
- 14 Juin 2010
- 9782354740610
Tous les textes officiels législatifs et réglementaires du Code de la mutualité, assortis d'annexes indispensables au secteur mutualiste (loi Évin, droit de la consommation, activités des mutuelles du livre III, réglementation comptable.).Les commentaires, article par article, rédigés par des avocats spécialistes du droit de la protection sociale complémentaire et de la mutualité et les très nombreux textes complémentaires éclairant la matière font du Code de la mutualité commenté un outil de travail de référence.
Parties L, R et A et ancienne parties R toutes commentées. Annexes : 1 - Association de la mutualité à la gestion de la Sécurité sociale. 2 - Comptabilité et gestion financière. 3- Lutte contre le blabnchiment. 4 - Activités des mutuelles du livre 3. 5 - Prévoyance complémentaire. 6 - Protection du consommateur. 7 - Textes européens.
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L'annuaire des societes d'assurance
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Observatoire De L'argus
- 25 Août 2000
- 9782281180978
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Amc ; le moniteur architecture ; n.109
Collectif
- L'argus de l'assurance
- Amc
- 1 Septembre 2000
- 9782281160475
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