Epitoge

  • Nulle collectivité n'aura, autant que la Nouvelle-Calédonie, provoqué les efforts de l'imagination des juristes et politologues et multiplié la constitution de divers comités d'experts institutionnels. Alors que la Nouvelle-Calédonie a aujourd'hui en mains les compétences de gestion, il s'agit pour elle de savoir les mettre en oeuvre en aménageant une société plus égale, plus juste à l'égard de ses différentes composantes. L'Accord de Nouméa de 1998, confronté à la fracture calédonienne, définit sa politique par le terme concret de « rééquilibrage ». On ne saurait mieux viser la fin de toutes les inégalités, qu'en conjuguant le rééquilibrage dans les domaines politique, culturel, social, économique?
    Le vivre ensemble, qu'on appelle en Nouvelle-Calédonie le « destin commun » du peuple kanak et des différentes communautés de la Nouvelle-Calédonie, a trouvé ses institutions politiques. C'est dire que le rééquilibrage politique, basé sur la provincialisation et le partage du pouvoir, est globalement accompli et que tous sont d'accord pour construire la cité calédonienne sur ces fondements. Le rééquilibrage culturel restaurant la dignité du peuple premier qui a accueilli les nouvelles populations est assuré par la mise en valeur de la coutume, fondement de l'ordre social kanak, par l'oeuvre considérable du sénat coutumier, de l'Agence de développement de la culture kanak, l'Académie des langues kanak? La difficulté est davantage dans les réalités quotidiennes. Le rééquilibrage y échoue.
    C'est à ce problème que s'attaquent nos travaux sur inégalités sociales et décolonisation : les rééquilibrages de la Nouvelle-Calédonie. La démocratie implique le respect du droit mais aussi la détermination commune de politiques publiques d'intérêt général ; elle doit être un régime légitime de cohésion économique et sociale. Aussi, sa mission doit être d'abord de remédier à la situation concrète des inégalités.

    Sous la direction de Florence Faberon, Ilaïsaane Lauouvea, Arnaud Paturet et Léon Wamytan.

  • Le jeu est manifestement perçu comme une activité divertissante destinée à faire passer le temps. Le rapprochement du jeu et du droit pourrait donc apparaître contradictoire. Le jeu est futile, le droit est empreint de gravité. Parfois, la doctrine se plaît à comparer le droit au jeu pour la beauté de la rhétorique. Dans le procès civil, les parties sont à la fois partenaires et adversaires, chacune jouant ses cartes pour gagner et convaincre le juge qui arbitre. Difficile toutefois d'y voir de l'amusement. En réalité, le jeu peut être pris au sérieux. Il doit l'être quand il comporte plusieurs règles à suivre et lorsque l'esprit des joueurs est exacerbé, confinant aux ambitions lucratives. L'opposition entre le jeu et le droit s'amenuise alors progressivement. Les deux sont partout. Difficile d'imaginer une société qui ne joue pas ou une société sans règles de droit. Les connexions entre le jeu et le droit apparaissent d'abord sous un angle hiérarchique. Le jeu comme le droit sont des systèmes normatifs, mais le droit ne s'efface pas devant les règles du jeu. Il encadre très souvent le jeu comme divertissement. Le premier sens du jeu s'estompe pour laisser place aux actions du jeu, le rôle à jouer. Lorsqu'il désigne la manière de se comporter, l'exercice de droits et devoirs, le jeu de l'acteur juridique se dévoile au travers de la persona, ce masque de théâtre romain dissimulant sa vraie nature. Le droit autorise d'ailleurs des jeux d'ombre et de lumière sur la scène juridique comme la fiction, la dissimulation, l'apparence. Plus originalement encore, la manière de jouer laisse place aux actions mécaniques. Le droit peut être expliqué grâce au jeu. Le jeu est alors une méthode utilisée pour dévoiler et expliquer les interactions et connexions dont peuvent faire l'objet différentes disciplines du droit entre elles ou avec tout autre élément. L'analyse économique du droit en est une illustration. Pour finir, le jeu est compris de manière plus évanescente comme un modèle de pensée lorsqu'une théorie du jeu appuie ou devient une théorie du droit. Le jeu comme le droit sont, en définitive, deux notions dont les liens sont parfois insondables et vont bien au-delà des occurrences ici exprimées. La seule certitude est que les contributeurs de cet ouvrage se sont amusés à les révéler.

  • Jean Jaurès juriste ?
    Tel n'est pas l'objet de démonstration du présent ouvrage. Jean Jaurès (1859-1914) est l'un des plus célèbres hommes politiques français et le Collectif L'Unité du Droit a décidé - en un quadriptyque d'études - de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean Jaurès, Louise Michel, Charles Maurras & Charles Péguy) à l'analyse « en Droit » de juristes. L'idée générale des présentes contributions est de faire ressortir dans les écrits de Jaurès des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s) et de République(s) et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de son expérience en tant qu'élu (local et national). L'homme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l'objet d'études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l'opus confronte d'abord la pensée de Jaurès aux notions juridiques de liberté, d'Egalité et de Fraternité composant le triptyque républicain. Par ailleurs, Toulouse oblige (parce que l'homme y fut universitaire et maire-adjoint), les rapports entre Jaurès, la « ville rose » et ses institutions sont également abordés à l'instar - en conclusion - de son héritage.

    Par ailleurs, la doctrine jauressienne est également analysée au regard du droit parlementaire (et de sa rationalisation) ainsi que des concepts de propriété et de République sociales. Y ont participé : Frédéric Balaguer, Guillaume Beaussonie, Alain Boscus, Clothilde Blanchon, Gilles Candar, Rémy Cazals, Clothilde Combes, Patrick Charlot, Nathalie Droin, Mélina Elshoud, Delphine Espagno-Abadie, Marietta Karamanli, Julia Schmitz & Mathieu Touzeil-Divina.

    Le présent ouvrage, issu des actes du colloque de Toulouse en date du 03 septembre 2019 matérialisé le jour même du 160e anniversaire de naissance du tribun, a été réalisé grâce au soutien de la Fédération Jean Jaurès ainsi que du conseil départemental de la Haute-Garonne et du Collectif L'Unité du Droit. La gravure sur bois qui orne la première de couverture du livre est l'oeuvre de M. Matthieu Roussel.

    Coordination scientifique :
    Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Clothilde COMBES, Delphine ESPAGNO-ABADIE & Julia SCHMITZ.

  • Cet ouvrage rend hommage, sous la forme universitaire des Mélanges, au Professeur Jean-Louis Mestre. Interrogeant les « racines » du Droit et des contentieux, il réunit (en quatre parties et deux volumes) les contributions (pour le Tome I) de :

    Pr. Paolo Alvazzi del Fratte, Pr. Grégoire Bigot, M. Guillaume Boudou, M. Julien Broch, Pr. Louis de Carbonnières, Pr. Francis Delpérée, Pr. Michel Ganzin, Pr. Richard Ghevontian, Pr. Eric Gojosso, Pr. Nader Hakim, Pr. Jean-Louis Halpérin, Pr. Jacky Hummel, Pr. Olivier Jouanjan, Pr. Jacques Krynen, Pr. Alain Laquièze, Pr. Catherine Lecomte, M. Alexis Le Quinio, M. Hervé Le Roy, Pr. Martial Mathieu, Pr. Didier Maus, Pr. Ferdinand Melin-Soucramanien, Pr. Philippe Nélidoff, Pr. Marc Ortolani, Pr. Bernard Pacteau, Pr. Xavier Philippe, Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso, Pr. Hugues Richard, Pr. André Roux, Pr. Thierry Santolini, M. Rémy Scialom, M. Ahmed Slimani, M. Olivier Tholozan, Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Michel Verpeaux,...

    Et pour le Tome II :

    M. Stéphane Baudens, M. Fabrice Bin, Juge Jean-Claude Bonichot, Pr. Marc Bouvet, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Christian Bruschi, Prs. André & Danielle Cabanis, Pr. Chistian Chêne, Pr. Jean-Jacques Clère, Mme Anne-Sophie Condette-Marcant, Pr. Delphine Costa, Mme Christiane Derobert-Ratel, Pr. Bernard Durand, M. Sébastien Evrard, Pr. Eric Gasparini, Père Jean-Louis Gazzaniga, Pr. Simon Gilbert, Pr. Cédric Glineur, Pr. Xavier Godin, Pr. Pascale Gonod, Pr. Gilles-J. Guglielmi, Pr. Jean-Louis Harouel, Pdt Daniel Labetoulle, Pr. Olivier Le Bot, Pr. Antoine Leca, Pr. Fabrice Melleray, Mme Christine Peny, Pr. Laurent Pfister, Pr. Benoît Plessix, Pr. Jean-Marie Pontier, Pr. Thierry S. Renoux, Pr. Jean-Claude Ricci, Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli, Mme Solange Ségala, Pdt Bernard Stirn, Pr. Michael Stolleis, Pr. Arnaud Vergne, Pr. Olivier Vernier & Pr. Katia Weidenfeld.

  • La transparence est une notion de plus en plus employée en droit, particulièrement dans les démocraties contemporaines. En témoignent par exemple en France les lois du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, créant la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, ainsi que les lois organique et ordinaire du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie publique, qui complètent les missions de la HATVP notamment.
    En dépit de l'engouement pour cette notion, la transparence est une notion difficile à définir. Seuls certains des éléments qui la composent ont une valeur constitutionnelle ou sont consacrés par des traités internationaux, comme l'accès aux documents publics (conséquence du droit de recevoir des informations ou du droit de savoir) ou la participation du public à l'élaboration des textes juridiques. La transparence n'est toutefois pas consacrée en tant que telle dans les Constitutions ou les traités internationaux. A ce titre, elle pourrait ne pas être considérée comme un droit fondamental.
    Néanmoins, la transparence évoque de nombreux aspects qui peuvent faire l'objet d'un traitement judiciaire, comme notamment : la lutte contre la corruption et la prévention des conflits d'intérêts (par exemple l'encadrement des lobbies) ; l'alerte éthique (whistleblowing) ; la lutte contre les paradis fiscaux ; la participation à l'élaboration des décisions ; le contrôle de la gestion des entreprises par les salariés... Cet ouvrage vise donc à tracer les contours de la définition d'un droit à la transparence, afin de se demander si la transparence peut être considérée comme un droit fondamental invocable devant les tribunaux en France ou dans d'autres systèmes (droit de l'Union européenne, systèmes internationaux ou droits étrangers). Il traite du droit à la transparence en droit international et européen, en droit public interne et en droit privé, mais aussi des limites du droit à la transparence.

    Sous la direction de Vanessa Barbé, Odile Levannier-Gouël et Stéphanie Mauclair.

  • De l'oeuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l'université par quatre bulles pontificales du pape CLEMENT V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par GROTIUS et POTHIER, pères respectifs du droit international et du Code NAPOLEON, jusqu'à l'émergence de ce que certains juristes contemporains appellent « l'Ecole d'Orléans », désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine THIBIERGE, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples.
    La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l'ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d'un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d'État, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme), apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd'hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l'Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l'histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix DUPANLOUP, évêque d'Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tête du diocèse, mit en route le processus de canonisation de JEANNE D'ARC.

  • En 1853, c'est à l'Université de Toulouse qu'à l'initiative des professeurs CHAUVEAU et BATBIE, on fonda le premier média juridique français spécialisé en matière de pratique et de droit administratifs :
    Le Journal du Droit Administratif (JDA) dont le présent ouvrage est une forme de « continuité » sinon de résurgence. Toulouse « par » le Droit administratif est donc sérieusement ancré dans notre histoire académique qu'incarne aussi (sinon surtout aux yeux de la plupart des publicistes) la statue mythique du « Commandeur » des publicistes internistes : le doyen Maurice HAURIOU.
    Concrètement, le présent dossier est construit à partir de vingt-huit contributions réparties en trois temps : celui de l'enseignement du droit administratif à Toulouse (I) puis celui de plusieurs notions publicistes confrontées au territoire toulousain (intercommunalité, propriété, urbanisme, fonction publique, etc.) sans oublier l'importance des droits européens (II). Enfin, ce sont les décisions et la jurisprudence que nos auteurs ont (ré)investies en mettant en avant de célèbres arrêts et jugements (allant de la dame veuve BARBAZA à la société GIRAUDY en passant par la proclamation du Principe général du Droit à un salaire minimum) mais ce, sans oublier non seulement des affaires récentes (comme celles relatives à la privatisation de l'aéroport de Blagnac, à la tragédie d'AZF ainsi qu'au contentieux du boulevard périphérique nord) (III). Toulouse est ainsi... aussi dans la... place contentieuse ! Cette place, cela dit, c'est aussi évidemment à Toulouse celle du Capitole dont l'ouvrage rappelle quelques particularités urbanistiques et même lyriques. Il faut dire que la « ville rose » ne se réduit pas - particulièrement en droit - à un cassoulet ou à des saucisses ou chocolatines accompagnées de violettes sur fond de briques avec pour commensaux des rugbymen qui disputeraient au TFC une première place pour chanter du NOUGARO et/ou du Big FLO & OLI ! En droit public, en effet, Toulouse c'est encore Météo- France, Airbus ou encore Toulouse Métropole mais c'est aussi, comme le souligne le professeur DELVOLVÉ dans sa préface, un résumé du Droit administratif et de son histoire (là encore marquée du sceau d'HAURIOU) entre puissance et service publics.

  • Cet ouvrage rend hommage au Professeur Claude JOURNÈS, ancien Président de l'Université LUMIERE Lyon 2 et membre fondateur du mouvement Critique du droit.
    Les Mélanges offerts au Professeur Claude JOURNÈS ont retenu cette approche, utilisant le droit comme un outil de mise en perspective critique de l'ordre social et de l'ordre politique.
    Après un hommage au Doyen JOURNÉES (P. BLACHÈR) et l'évocation des ambitions et perspectives du mouvement critique Du droit (S. BASSET ou J. MICHEL), l'ouvrage se construit en deux temps. La première partie - intitulée « Le droit critique de l'ordre social » - regroupe des réflexions sur le pouvoir médical (F. DEMICHEL), sur les crimes coloniaux (A. MAHIOU), sur la dimension anthropologique du vocabulaire juridique (M.-C. HATTI) et sur le contrôle policier (M. SAOUDI), le tout ouvrant sur la possibilité d'un humanisme séculier (H. PUEL).
    La seconde partie - « Le droit critique de l'ordre politique » - entend montrer comment le droit porte en lui une conception du pouvoir et de l'autorité. Les études explorent des pistes très diverses mêlant les finances publiques (J.-L. ALBERT), les renseignements (C. ARROUDJ), l'histoire du droit (J.-L. AUTIN, J.-C GENIN), l'histoire de la doctrine (H. GOURDON), les institutions politiques (P. BACOT, A.-S. MESCHERIAKOFF, R. CHARVIN), les institutions territoriales (J.-J. GLEUAL, H. OBERDORFF, R. PAVRE), la littérature (S. CAPORAL, G. HARE) ou les nouvelles technologies (G. PROTIÉRE). II ressort de l'ensemble que, loin d'être un simple outil technique, le droit est un puissant instrument de modélisation sociale et de justification du pouvoir. Inversant la logique dominante, la perspective critique du droit dévoile les limites d'une telle conception et rappelle que le droit, comme tous les construits sociaux, est le produit de luttes politiques et de rapports de force. En ce sens, à l'instar des valeurs défendues par le dédicataire de cet ouvrage, l'ordre critique du droit est un appel à contester les évidences, condition d'une conception plus ouverte et pluraliste de l'ordre juridique.

  • Cet opus est une déclaration d'amitié(s) pour célébrer celle qui s'est endormie en décembre 2015 et qui a marqué tous les contributeurs et toutes les contributrices, tous les soutiens aux présents Mélanges.
    Toutefois, ces Mélanges accueillis par les Editions L'EPITOGE sont à l'image de leur dédicataire : étonnants et même détonants, généreux, amoureux, créatifs, parfois espiègles mais toujours respectueux, ils célèbrent Annie HERITIER en mots, en vers, en prose et même en images. Ils célèbrent le Droit et son Histoire mais aussi l'amitié et la personnalité d'Annie.
    Ce sont alors « les mots d'Annie » eux-mêmes entre Droit(s), coeur(s) & culture(s) qui ont - à la manière et sur la présentation alphabétique d'un dictionnaire - guidé l'ensemble de celles et de ceux qui ont voulu ici partager leurs souvenirs, leurs amitiés et leurs reconnaissances. Se mêlent alors les uns aux autres avec la reproduction d'une contribution inédite de l'auteure (à propos de « l'invention du droit du patrimoine culturel ») et sans discontinuité(s) les expressions et mots d'Annie suivants : ALF, amitié & authenticité, bijoux, chat(s) (de la Nation), coca-cola, comparaison, couleurs de la ville, culture & Corse, doctorantes, droit international, échange, environnement, être sensible, fidélité, grenouille, histoire, imagination, infirmière corse, instants, littérature, nutella, patrimoine(s), perles, poème, reflet, sincérité, souris, troublantes grenouilles, utopie et ? Z comme Z'Annie !

    Avec l'amicale complicité de Thierry Garcia, de Delphine Espagno-Abadie & de Mathieu Touzeil-Divina sont réunies ici des contributions en l'honneur de notre collègue et amie Annie Heritier.

  • Droit(s) du bio

    Collectif

    Les présents actes proviennent d'un colloque qui s'est tenu à Toulouse le 23 mars 2018 dans le cadre du « Marathon du Droit » organisé par le COLLECTIF L'UNITE DU DROIT et succédant à cinq premières « 24 heures du Droit ». Le « Bio » ou « la » « Bio » (pour l'agriculture biologique) se révèle en plein essor sur l'ensemble du territoire français et ce, en termes non seulement de production mais également de consommation. En bref, le « Bio » dépasse aujourd'hui ce qui apparaissait autrefois comme un marché « de niche » ou de « Bourgeois Bohème ». Les revendications en faveur de ce mode de production ne cessent de se multiplier et une telle demande sociale justifie que l'on s'interroge sur les rapports qu'entretiennent le(s) droit(s) et la culture Bio ainsi qu'en témoigne le récent règlement UE du 30 mai 2018 (relatif à la production et à l'étiquetage en matière de « Bio »).
    Dans cette perspective, les présents actes, qui réunissent les contributions d'universitaires, de praticiens du monde et de l'économie du Bio mais aussi d'étudiants, invitent, en tout premier lieu, à réfléchir à l'emploi du préfixe ou du substantif « Bio » en droit (biopouvoir, biocarburant, agriculture biologique, etc.) afin d'en interroger les multiples sens.
    Indispensable, ce travail préalable de définition(s) (Partie I) offre la possibilité d'analyser, dans un second temps, l'environnement juridique de l'agriculture « Bio » (Partie II) puis les manifestations juridiques concrètes du « Bio » à travers la multitude des branches académiques (Partie III). Une réflexion est ainsi engagée sur un ou des droit(s) « au » Bio puis « du » Bio et ce, en s'intéressant plus particulièrement à l'agriculture biologique en illustrant cette recherche à partir de deux cas concrets : le vin et l'huile d'olive (Partie IV).
    Ces contributions éditées sont, en définitive, l'occasion de dresser un premier état des lieux de la place que réservent le(s) droit(s) et, par voie de conséquence, la puissance publique comme les collectivités publiques à la culture et à l'agriculture biologiques. Enfin, l'ouvrage se clôture, comme lors du colloque, par une exceptionnelle réflexion / ouverture engagée par le professeur Eric NAIM-GESBERT qui embarque le lecteur dans un merveilleux voyage aux confins du droit de l'environnement.

  • « Il ne suffit (?) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants » affirme Gabriel TIMBAL dans l'introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts. C'est aussi l'opinion des trois porteurs du présent Traité des nouveaux droits de la Mort. Réunissant autour d'eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues, le professeur TOUZEIL-DIVINA, Mme BOUTEILLE-BRIGANT & M. BOUDET ont entrepris de présenter non seulement l'état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant la Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d'histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Ce Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage la Mort et ses « activités juridiques » et le second la Mort et ses « incarnations cadavériques ». Y ont participé : M. le Président SUEUR (Commission des Lois (Sénat)), M. le président BOUJIDA (Cour des Comptes (Maroc)), le directeur des collections d'anthropologie du Musée de l'Homme, M. FROMENT, l'artiste M. CHABOT, des spécialistes du funéraire (MM. DUTRIEUX, HEDIN & Mme PERCHEY), les doyens & professeurs BIOY (Toulouse), CHEYNET DE BEAUPRE (Orléans), CHRISTIANS (Louvain), FRANCH I SAGUER (Barcelone), LABBEE (Lille), LOISEAU (Paris), MARGUENAUD (Limoges), MARLY (Le Mans), MECHERFI (Rabat), DE NANTEUIL (Le Mans), PY (Nancy), ROUGE-MAILLARD (Angers), TOUZEIL-DIVINA (Le Mans) & VIALLA (Montpellier), les maîtres de conférences & docteurs (en droit, médecine, économie, sociologie & philosophie) BEGUIN-FAYNEL, BLASCO, BOUDET, BOUTEILLE-BRIGANT, BRIGANT, CHAABAN, CHARLIER, CLAVANDIER, DHOTE-BURGER, FALLON, GATE, KERMABON, LE BERRE, MAILLARD, MESMIN D'ESTIENNE, MESSE, MYNARD, PAPI, PERROT, PIERCHON, RICOU, ROUSSET, SWEENEY & TANGUY ainsi que des musicologues (M. & Mme PESQUE) et des doctorants (Mmes ELSHOUD, MOURIESSE & VLACHOU) ».

  • Comme le(s) droit(s), le(s) sexe(s) seraient partout : c'est ainsi au(x) « droit(s) au(x) sexe(s) » que la 5e édition des « 24 heures du Droit » s'est matérialisée (colloque du Mans du 03 juin 2016 organisé par le COLLECTIF L'UNITE DU DROIT et placé sous le parrainage de Mme Brigitte LAHAIE). La question du ou de la (des) sexualité(s) confronté(e)(s) au(x) Droit(s) n'est cependant pas nouvelle. Plusieurs travaux ont effectivement précédé les présents actes. Aussi, l'angle que nous avons décidé d'aborder se devait-il de les compléter. Voilà pourquoi nous avons adopté une démarche citoyenne engagée que traduisent notamment les « pro-positions » de nos contributeurs. DROIT(S) AU(X) SEXE(S) ! Par cet intitulé actant une volonté d'assumer l'existence de droits & de libertés en la matière, les promoteurs du colloque manceau ont voulu préciser qu'il n'y serait ici pas seulement question(s) d'identité et de genre(s) (questions déjà bien traitées) mais que l'accent serait mis non seulement sur les droits de chacunne à parvenir à la / une / des sexualité(s) mais encore sur les liens souvent non assumés entre représentations juridiques et valeurs morales. Or, si les notions de nature ou de tradition peuvent être invoquées, elles ne disent peut-être pas grand-chose de la complexité biologique du réel et du travail subjectif de chacun.e, y compris à l'encontre des normes. Cela dit, le sexe n'est pas qu'assigné. Il est aussi activité vécue, une perception, une expérience subjective et donc une identité. On parle alors d'identité de genre, de sexe, mais aussi, dans le « faire » qui caractérise son usage, de sexualité.
    Autrement posée la question est alors celle de l'autonomie sexuelle et de ses limites.
    SEXE(S) & PLAISIR(S). Sans doute le sexe est-il autre chose qu'un instrument de reproduction et de filiation. Il est aussi objet de fantasmes, de désir et de plaisir. Le Droit s'arrêterait-il là où le plaisir commence ? Que faire alors des sujets qui ne sont pas reconnus comme désirants, en raison de leur incapacité juridique notamment. Songeons aux mineurs, aux seniors, aux handicapés, aux détenus.
    Sous quelles conditions pouvons-nous leur reconnaître un égal droit à la sexualité ? Et comment envisager, juridiquement, les questions du sado-masochisme ? « SEX IN THE CITY ». Toutefois le sexe ne peut relever uniquement de l'intime, du privé. Au contraire il est bien souvent un objet politique qui nécessite une affirmation publique rejetant toute stigmatisation et toute con-damnation. C'est dans ce contexte que la visibilité du sexe et de la sexualité prend tout son sens ce dont témoignent notamment les prostitutions. L'espace public comme scène d'interpellation(s) est ici convoqué et la lutte contre les discriminations reste à cet égard une arme non négligeable dans la boîte à outils du droit au(x) sexe(s). Non sans lien avec les questions de consentement, d'éthique, de dignité et de lutte contre les discriminations, le droit au(x) sexe(s) s'entend triplement. S'il est le droit à vivre son/ses sexe(s), il est également le droit à vivre sa/ses sexualité(s) et donc, en creux, celui du respect de l'autre.

    Sous la direction de Morgan Sweeney et Mathieu Touzeil-Divina.

  • Qu'est-ce que l'Almanach juridique & perpétuel du Collectif L'Unité du Droit?
    Cher lecteur , Chère lectrice, Chers amis, Chers juristes, C'est avec une réelle joie que nous vous souhaitons à vous ainsi qu'à vos proches une merveilleuse année ! Et pour que ce bonheur souhaité soit permanent, voici - en images, en anecdotes, en droit(s) et en souvenir(s) un almanach juridique et perpétuel réalisé par le Collectif L'Unité du Droit.
    Vous y trouverez :
    - comme dans tout almanach perpétuel :
    Un énoncé des jours de l'année civile du 01 janvier au 31 décembre mais ce, sans précision d'aucune année (2016, 2028 ou 2133 !) avec, en face de chaque jour énuméré , la possibilité de griffonner quelques annotations personnelles car cet opus doit devenir le vôtre. Un dictionnaire associatif, juridique et anecdotique clôturera en outre nos pages.
    - comme dans tout ouvrage des Editions !'EPITOGE du Collectif L'Unité du Droit (CLUD) :
    Un contenu juridique ici matérialisé chaque jour par la mention d'un anniversaire juridique donné . Ainsi, vous apprendrez par exemple, au fil des pages, quand sont nés Edouard LAFERRIERE ou François GENY, quand sont décédés Jean CARBONNIER & Léon DUGUIT, quand ont été rendues de célèbres affaires au Conseil d'Etat, à la Cour de Cassation ou encore notamment auprès de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, quand ont été adoptées certaines normes importantes de notre univers juridique, etc. Chaque mois, nous ajouterons même la mention d'un anniversaire propre au Collectif L'Unité du Droit et cet ensemble de données sera matérialisé (outre un logo pour le CLUD) par quatre pictogrammes distincts pour les anniversaires de naissance (un gâteau), de décès (une tête de mort), normatifs (une pyramide), et prétoriens (un trombone).
    - comme dans tout album anniversaire :
    Des images (essentiellement des photographies) pour témoigner et faire connaître les multiples visages & costumes du Droit. En effet, outre quelques clichés célébrant les (déjà) douze années d'existence de l'association porteuse de l'ouvrage, celui-ci est avant tout et surtout un prétexte pour faire connaître ces visages & costumes du Droit qui apparaissent ici, pour la première fois ainsi rassemblés, dans leur diversité mais aussi dans leur Unité.

  • « Fragmentation des notions, fragmentation des normes, fragmentation des acteurs juridiques : le Droit, constitutif d'un véritable système juridique, n'échappe pas à la problématique de la fragmentation qui traverse depuis longtemps l'ensemble des sciences sociales et humaines.
    Déjà largement défrichée en Droit international, la fragmentation appelle une réflexion théorique et interdisciplinaire qui s'avère à ce jour encore latente. Ce Colloque entend ainsi offrir le cadre idoine à l'étude du phénomène tant de la fragmentation du droit que de la fragmentation en droit.
    Le système juridique se fragmente-t-il ? Quelle figure emprunte la fragmentation dans le champ juridique ? Quels effets produit la fragmentation au regard de la construction de la norme juridique, du dialogue des juges ou encore des droits des citoyens ? »

  • « Les actes du présent colloque s'inscrivent dans le cadre de l'atelier « Droit(s) du football » du COLLECTIF L'UNITE DU DROIT. Ils s'inscrivent aussi dans le prolongement des deux premières éditions, à l'Université du Maine, des « 24 heures du Droit » dont ils constituent la troisième matérialisation.
    L'ouvrage est placé sous la direction scientifique des professeurs Mathieu TOUZEILDIVINA et Mathieu MAISONNEUVE, respectivement professeurs de droit public aux Universités du Maine et de la Réunion et sa sortie coïncide, sans hasard, avec la 20ème édition de la Coupe du monde de football (Brésil, juin 2014). Les actes ici proposés diffèrent en outre des angles déjà analysés dans plusieurs ouvrages dédiés aux droits du sport, ce qui en justifie scientifiquement la tenue. Spécialement relatifs au(x) droit(s) du football, ils n'ont pas la généralité de l'excellent manuel de Droit du sport (de l'équipe Aix-Auvergne ; Lgdj ; 3ème édition ; 2012) et ne sont pas des décalques de précédents colloques et ce, ni sur le fond (Droit et football ; Lgdj ; 2012) ni sur la forme (Droit et rugby ; Lextenso ; 2013). A cet égard, le projet ici porté ne s'appelle précisément pas « Droit & Football » ou « Football & Droit » mais bien « Droit(s) du football ». Il a pour objectif(s) de traduire la notion d'Unité(s) du Droit et utilise pour ce faire le plan romaniste historique : hommes, choses et actions.
    Pour toutes ces raisons, il vous est proposé de chausser vos crampons juridiques et de sortir les maillots de votre équipe (doctrinale ?) préférée »

  • Echantillonnage de dix années de travaux du collectif avec en première partie, une réflexion sur la notion d'unité, puis l'examen de ses manifestations via le droit des travailleurs à travers la justice, l'égalité et les libertés, et des notions de pouvoirs et de services publics, de contrat et de responsabilité.

  • Dans cet ouvrage pluridisciplinaire, trente-deux auteurs de treize nationalités différentes, juristes (publicistes et privatistes), politologues, économistes, géographes, historiens ou civilisationistes, s'interrogent sur le phénomène actuel de réorganisation territoriale des Etats, qu'ils soient fédéraux ou unitaires, dans le cadre d'un nouveau contexte géopolitique et économique global. La question se pose de savoir si, de manière générale ou sur certains espaces, ce phénomène révèle une dynamique de répartition centrifuge du pouvoir entre plusieurs échelons, ou s'il cache au contraire de manière plus ou moins assumée, une certaine re-centralisation du pouvoir. L'étude comparative des régions/Etats fédérés et des autres démembrements de l'Etat, et de leur inscription respective non seulement dans leur Etat national mais également dans une Europe aux tendances toujours plus fédérales qui se développe elle-même dans un monde toujours plus régionalisé, révèle que le fédéralisme, la décentralisation et la régionalisation correspondent à des processus dynamiques et évolutifs, en mouvement et jamais figés. Il n'existe par conséquent pas de « modèles » d'organisation étatique, infra-étatique et supra-étatique, mais des tendances lourdes, communes ou opposées, et une grande variété de formes, toutes plus ou moins centralisées, qu'elles soient formellement qualifiées de décentralisées, régionalisées ou fédérales. Quant à l'« Europe des Régions », elle apparaît aujourd'hui comme un « mirage » et laisse place à l'idée d'une Union européenne décentralisée, plus réaliste, qui constitue elle-même une « macro-région » (non étatique) à l'échelle mondiale, mais qui est actuellement confrontée à des crises multiples (économique, migratoire, écologique?) qui ternissent son image et dévoilent son impuissance. L'Union européenne doit dès lors regagner sa crédibilité interne avant de repenser son rôle international, notamment sa politique de voisinage.

    Sous la direction de Sylvia Calmes-Brunet et Arun Sagar.

  • Dans cet ouvrage pluridisciplinaire, trente-deux auteurs de treize nationalités différentes, juristes (publicistes et privatistes), politologues, économistes, géographes, historiens ou civilisationistes, s'interrogent sur le phénomène actuel de réorganisation territoriale des Etats, qu'ils soient fédéraux ou unitaires, dans le cadre d'un nouveau contexte géopolitique et économique global. La question se pose de savoir si, de manière générale ou sur certains espaces, ce phénomène révèle une dynamique de répartition centrifuge du pouvoir entre plusieurs échelons, ou s'il cache au contraire de manière plus ou moins assumée, une certaine re-centralisation du pouvoir. L'étude comparative des régions/Etats fédérés et des autres démembrements de l'Etat, et de leur inscription respective non seulement dans leur Etat national mais également dans une Europe aux tendances toujours plus fédérales qui se développe elle-même dans un monde toujours plus régionalisé, révèle que le fédéralisme, la décentralisation et la régionalisation correspondent à des processus dynamiques et évolutifs, en mouvement et jamais figés. Il n'existe par conséquent pas de « modèles » d'organisation étatique, infra-étatique et supra-étatique, mais des tendances lourdes, communes ou opposées, et une grande variété de formes, toutes plus ou moins centralisées, qu'elles soient formellement qualifiées de décentralisées, régionalisées ou fédérales. Quant à l'« Europe des Régions », elle apparaît aujourd'hui comme un « mirage » et laisse place à l'idée d'une Union européenne décentralisée, plus réaliste, qui constitue elle-même une « macro-région » (non étatique) à l'échelle mondiale, mais qui est actuellement confrontée à des crises multiples (économique, migratoire, écologique?) qui ternissent son image et dévoilent son impuissance. L'Union européenne doit dès lors regagner sa crédibilité interne avant de repenser son rôle international, notamment sa politique de voisinage.

    Sous la direction de Sylvia Calmes-Brunet et Arun Sagar.

  • Un professeur, un maître, un père, un ami, un guide, un modèle, un inspirateur, un trouvère et, à toutes les pages, un regard. Tous ces qualificatifs pour un seul homme, un de ces êtres doués pour le langage, le partage, l'envie de transmettre, le goût de la recherche et de l'analyse, l'amour des livres et de la musique, l'attention aussi aux inquiets et aux fragiles. La générosité de Jean-Arnaud, l'homme aux mille facettes, est aujourd'hui célébrée, à travers le regard de ses amis.
    Tous ceux qui ont contribué à cet ouvrage ont quelque chose à dire, à écrire, à expliquer aussi, de ce moment où leur trajectoire a été plus claire, parfois s'est infléchie lors d'un cours ou d'un entretien, où leurs doutes ont rencontré non des réponses mais des chemins pour tenter d'y répondre. Chacun a suivi sa voie, chacun aujourd'hui a retrouvé les autres. Cet ouvrage est pour toi Jean-Arnaud ! Cela dit, si tu ne t'appelles pas Jean-Arnaud, toi - lecteur - qui nous tient entre tes mains, tu peux aussi t'intéresser non seulement au professeur Jean-Arnaud MAZERES mais encore t'associer aux hommages et aux témoignages qui lui sont ici rendus. L'ouvrage, qui se distingue des Mélanges académiques, est une marque de respect et d'affection que nous souhaitons tous offrir à son dédicataire et ce, pour ses quatre-vingt ans. L'opus est alors bien un témoignage : celui de celles et de ceux qui ont eu la chance un jour de rencontrer le maestro, de partager les moments plus ou moins délicats du passage de l'innocence estudiantine à celui de la vie d'adulte, voire de faire une partie de ce chemin à ses côtés comme collègue et / ou comme ami. Des vies différentes pour chacun d'entre nous, des choix que le professeur MAZERES a souvent directement inspirés, influencés, compris, soutenus mais pour nous tous ce bien commun partagé : celui d'avoir été, et d'être toujours, son élève, son ami, son contradicteur parfois. Par ce « cadeau-livre », nous souhaitons faire part de notre affection, du respect et de l'amitié que nous avons à son égard. Bel anniversaire, Monsieur le professeur Jean-Arnaud MAZERES !

    Ont participé à cet ouvrage (qui a reçu le soutien de Mme CARTHE-MAZERES, des professeurs BARBIERI, CHEVALLIER, DOUCHEZ, FEVRIER, LAVIALLE & MOUTON) : Christophe ALONSO, Xavier BARELLA, Jean-Pierre BEL, Xavier BIOY, Delphine COSTA, Abdoulaye COULIBALY, Mathieu DOAT, Arnaud DURANTHON, Delphine ESPAGNO-ABADIE, Caroline FOULQUIEREXPERT, Jean-François GIACUZZO, Philippe JEAN, Jiangyuan JIANG, Jean-Charles JOBART, Valérie LARROSA, Florian LINDITCH, Hussein MAKKI, Wanda MASTOR, Eric MILLARD, Laure ORTIZ, Isabelle POIROT-MAZERES, Laurent QUESSETTE, Julia SCHMITZ, Philippe SEGUR, Bernard STIRN, Sophie THERON & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.

  • Le présent ouvrage est le fruit de deux journées d'étude(s) qui se sont déroulées au Mans (à l'Université du Maine) respectivement en mars 2014 et en mars 2015. Ces moments furent placés sous le patronyme et le patronage du publiciste Louis ROLLAND (1877-1956) né en Sarthe. Et, comme ce dernier - par sa carrière comme par sa doctrine - évolua auprès de plusieurs rives de la Méditerranée, le titre choisi pour ce quatrième numéro de la RMDP est - tout naturellement - : « Louis ROLLAND, le méditerranéen ». La première partie de la Revue reprend les principaux actes de la journée d'étude(s) de 2014 spécialement consacrée à l'oeuvre (notamment à ses deux célèbres précis) et à la vie du juriste sarthois qui fut député du Maine-et-Loire mais également chargé de cours puis professeur à Alger, Nancy et Paris. La seconde partie de ce numéro propose ensuite des réflexions et des propositions relatives à « la » ou plutôt « aux » Justice(s) constitutionnelle(s) en Méditerranée.

  • Droit(s) de la nuit

    Collectif

    • Epitoge
    • 16 Août 2017

    Le présent ouvrage recueille les actes du premier colloque organisé par l'Association des doctorants et docteurs de l'Institut Maurice Hauriou (Addimh), qui s'est tenu le 31 mars 2017, à Toulouse. C'est un thème obscur que l'association a choisi de mettre en lumière : la nuit.

    SI elle avait déjà fait l'objet d'études en sciences humaines et sociales, la nuit n'avait jamais été investie collectivement par des juristes. Certes les réflexions de Jean Carbonnier en la matière continuent de faire référence ; mais ces dernières années n'ont cessé de renouveler l'intérêt que les juristes pouvaient porter à la nuit, en tant que cadre d'application du droit. L'évolution de notre appréhension de la nuit a des incidences sur de nombreux régimes juridiques et ce, dans la plupart des branches du droit.

    Alors pour quelle(s) raison(s) le droit ne s'applique-t-il pas toujours la nuit comme il s'applique le jour ? A bien y regarder, la nuit est parsemée de règles dérogatoires, autant qu'elle l'est d'étoiles. Par un raccourci intuitif, la nuit est souvent associée à l'insécurité, certainement la première raison ayant poussé l'homme à pourchasser l'obscurité par la maîtrise de l'éclairage de son espace de vie. Mais l'insécurité n'épuise pas toutes les perceptions de la nuit. D'autres y ont vu au contraire « délivrance et poésie » ; c'est-à-dire l'idée que le droit n'y connaît pas une application aussi rigoureuse que de jour.

    Animal a priori diurne, l'Homme n'en a pas moins inventé nombre d'activités, à effectuer ou à poursuivre une fois le crépuscule venu. Il se trouve que le droit prenne en compte la spécificité des activités nocturnes. Ne sont-ce là que des dérogations très ciblées ou peut-on relever une spécificité ou une logique commune qui permettrait de dégager l'existence d'un « droit de la nuit » ; autrement dit un « contre-droit » ?

    Si l'étude de l'ensemble des sujets présentés durant ce colloque n'a pas permis de déceler l'existence d'un soubassement unique qui fonderait un tel droit de la nuit, il semble, en revanche, qu'un droit à la nuit soit en train de poindre.

    Ouvrage publié sous les auspices de l'Association des doctorants et docteurs de l'Institut Maurice Hauriou avec le soutien de l'Institut Maurice Hauriou de l'Université Toulouse 1 Capitole (ea 4657) ainsi qu'avec le concours du Collectif L'Unité du Droit.

  • De la littérature à la pop-culture, voici un recueil de lectures juridiques de fictions.

    S'il est évident que toute fiction ne « parle » a priori pas de « droit », certains supports fictionnels (ce qui est le cas de nombreux romans identifiés notamment par le mouvement américain puis international Law & Literature) se prêtent, à l'instar de prétextes pédagogiques, à l'étude du ou des droits.

    C'est à cet exercice, au moyen de quatre supports distincts (un roman, une pièce de théâtre, deux webséries et un corpus de chansons) que se sont prêtés - de la littérature classique à la pop-culture la plus contemporaine - les auteurs du présent livre : Jean-Benoist Belda, Raphaël Costa, Stéphanie Douteaud, Julia Even, Marine Fassi de Magalhaes, Julie Goineau, Mélanie Jaoul, Marie Koehl, Dimitri Löhrer, Agnès Louis, Julien Marguin, Yohan Mata, Catherine Minet-Letalle, Marie-Evelyne Monteiro, Isabelle Poirot-Mazères, Sophie Prosper, Hugo Ricci, Catherine Roche, Florent Tagnères, Mathieu Touzeil-Divina, Julie Vincent & Stéphanie Willman-Bordat. Introduit par une préface relative à la pop-culture, au féminisme et au Droit, l'ouvrage est construit autour de trois parties. La première interroge les représentations (chez Duras et Ionesco) de l'administration dans deux ouvrages de la littérature française. Par suite, l'opus fait place aux contributions qui avaient été prononcées (le 15 mars 2019 sous la direction de Frédéric Davansant, Stéphanie Douteaud & Mathieu Touzeil-Divina) lors du colloque du deuxième Marathon du Droit consacré aux lectures juridiques de deux webséries : la Servante écarlate et la Casa de Papel. Enfin, le livre se referme avec une postface à deux voix consacrée à l'analyse hypothétique du Droit à travers les chansons (et donc ici encore les fictions) d'Aya Nakamura.

  • Le présent ouvrage rassemble les actes actualisés du colloque éponyme (tenu les 24 et 25 octobre 2013 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1 sous l'égide de l'Institut du Droit Public et de la Science Politique et du Centre d'Histoire du Droit) ainsi que de nouvelles contributions venues au fil de l'eau enrichir l'analyse d'un objet juridique dont les frontières, mêlées avec l'écrit, le rendent quelque peu insaisissable et les manifestations, fortement hétérogènes, paraissent rendre vaine toute tentative d'en dégager une grammaire commune. La parole en droit public renvoie d'abord à l'oralité de ce champ juridique car, sous certaines conditions, dire c'est faire. C'est exprimer la volonté que quelque chose doit être. La parole se veut alors performative, « devoir être » verbalisé pouvant être parfois fondateur d'un authentique acte juridique ou, du moins, constituer un prélude à sa formation. La parole est aussi et surtout un objet du droit public en ce sens que la liberté d'expression qui la porte est sujette à diverses ingérences des autorités publiques qui tantôt la contraignent, tantôt l'affranchissent sans jamais perdre de vue qu'une parole libre, conçue comme un attribut essentiel de la liberté de toute personne humaine - celle d'exprimer une pensée - est inséparable de l'ambition démocratique. Ces deux figures de la parole recèlent par ailleurs une dimension juridictionnelle. Ecouter l'administrer-citoyen peut revenir à donner la parole au justiciable et entretenir une oralité des débats de qualité. La prise de parole des autorités politiques et publiques peut également servir le juge pour remplir son office ou, à l'inverse, pour en être précisément l'objet. L'ouvrage poursuit ses trois mouvements, apportant par touches successives un éclairage sur la fonction constructive de la parole qui enrichie la délibération parlementaire, qui porte le discours politique, qui constitue ou préfigure l'action publique, qui éclaire le juge... Y ont contribué : Elisabeth BARADUC, Didier BLANC, Damien CONNIL, Fleur DARGENT, Olivier DESAULNAY, Gweltaz EVEILLARD, Nathalie HAVAS, Nicolas HERVIEU, Caroline LANTERO, Frédéric LOMBARD, Audrey DE MONTIS, Hélène MUSCAT, Rémi RADIGUET, Romain RAMBAUD, Josselin RIO & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.

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